- Introduction
Les présentes conditions générales d'utilisation du site web régissent votre utilisation de ce site. Ces conditions s'appliquent intégralement et affectent votre utilisation du site. En utilisant ce site, vous acceptez l'intégralité des conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site. Pour un exemple de conditions générales d'utilisation de qualité, consultez [lien manquant]. ironlinkdirectory.com.
Les mineurs ou les personnes âgées de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce site Web.
- Droits de propriété intellectuelle
Hormis le contenu dont vous êtes propriétaire, en vertu des présentes conditions générales, [Nom de la société] et/ou ses concédants de licence détiennent tous les droits de propriété intellectuelle et les éléments contenus dans ce site Web.
Vous bénéficiez d'une licence limitée vous autorisant uniquement à consulter le contenu de ce site Web.
- Restrictions
Il vous est expressément interdit de faire tout ce qui suit
- publier tout contenu du site Web sur tout autre support ;
- vendre, concéder sous licence et/ou commercialiser de quelque manière que ce soit le contenu du site Web ;
- diffuser et/ou présenter publiquement tout contenu du site Web ;
- utiliser ce site Web de quelque manière que ce soit qui soit ou puisse être préjudiciable à ce site Web ;
- utiliser ce site Web de quelque manière que ce soit qui affecte l'accès des utilisateurs à ce site Web ;
- utiliser ce site Web en violation des lois et réglementations applicables, ou de toute manière susceptible de nuire au site Web, ou à toute personne ou entité commerciale ;
- se livrer à toute activité d'exploration, de collecte ou d'extraction de données, ou à toute autre activité similaire en relation avec ce site Web ;
- utiliser ce site Web à des fins publicitaires ou marketing.
L'accès à certaines parties de ce site Web vous est restreint et [Nom de l'entreprise] peut, à tout moment et à son entière discrétion, restreindre davantage votre accès à n'importe quelle partie de ce site. Votre identifiant et votre mot de passe pour ce site Web sont confidentiels et vous devez en préserver la confidentialité.
- Votre contenu
Dans les présentes Conditions générales d'utilisation du site Web, “ Votre Contenu ” désigne tout contenu audio, vidéo, texte, image ou autre que vous choisissez d'afficher sur ce site Web. En affichant Votre Contenu, vous accordez à [Nom de l'entreprise] une licence non exclusive, mondiale, irrévocable et pouvant faire l'objet d'une sous-licence, l'autorisant à utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer ce Contenu sur tous supports.
Votre contenu doit vous appartenir et ne doit pas enfreindre les droits de tiers. [Nom de l'entreprise] se réserve le droit de supprimer votre contenu de ce site web à tout moment et sans préavis.
- Aucune garantie
Ce site Web est fourni “ tel quel ”, avec tous ses défauts, et [Nom de la société] n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, concernant ce site Web ou les éléments qu'il contient. De plus, aucun élément de ce site Web ne saurait être interprété comme un conseil.
- Limitation de responsabilité
En aucun cas, [Nom de la société], ni aucun de ses dirigeants, administrateurs ou employés, ne pourra être tenu responsable de quoi que ce soit découlant de votre utilisation de ce site Web ou y étant lié, que cette responsabilité soit contractuelle ou non. [Nom de la société], y compris ses dirigeants, administrateurs et employés, ne pourra être tenu responsable d'aucun dommage indirect, consécutif ou spécial découlant de votre utilisation de ce site Web ou y étant lié.
- Indemnité
Vous vous engagez par les présentes à indemniser pleinement [Nom de la société] contre toute responsabilité, coût, demande, cause d'action, dommage et dépense découlant de quelque manière que ce soit de votre violation de l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions.
- divisibilité
Si une disposition quelconque des présentes Conditions est jugée invalide en vertu d'une loi applicable, cette disposition sera supprimée sans affecter les autres dispositions des présentes.
- Variation des termes
La société [Nom de la société] est autorisée à réviser les présentes conditions générales à tout moment et à sa seule discrétion. En utilisant ce site Web, vous vous engagez à consulter régulièrement ces conditions générales.
- Affectation
La société [Nom de la société] est autorisée à céder, transférer ou sous-traiter ses droits et/ou obligations au titre des présentes Conditions générales sans notification préalable. En revanche, vous n'êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter vos droits et/ou obligations au titre des présentes Conditions générales.
- Intégralité de l'accord
Les présentes conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre [Nom de l'entreprise] et vous concernant votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs.
- Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois de l'État de [État], et vous vous soumettez à la compétence non exclusive des tribunaux étatiques et fédéraux situés dans l'État pour le règlement de tout litige.
Ces conditions générales ont été générées à termsandconditionssample.com.
